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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN
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N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU
DOMAINE PIERRE GELIN, SA

Numéro de dépôt :
98722412
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2028

Présentation de la marque N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE PIERRE GELIN domicilié(e) 2 rue du chapitre - 21220 - FIXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 030 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE – AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N. CLOS NAPOLEON DOMAINE PIERRE GELIN FIXIN 1er CRU arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

DOMAINE PIERRE GELIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PIERRE GELIN , Stephen TROUVÉ


DOMAINE PIERRE GELIN, SA - 2 rue du chapitre - 21220 - FIXIN - France - SIREN 313030215


SCP BOUCHARD & TRESSE – AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Inscription le 12 juillet 2001 - Retrait partiel n°326749 - Publication au BOPI 2001-07-12

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359815 - Publication au BOPI 2008-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671753 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-08

Inscription le 26 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736758 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Fixin 1er cru - clos Napoléon" provenant de l'exploitation très exactement dénommée "Domaine Pierre Gelin".